Contenu lié Précédent Suivant

Véhicules de société lourdement taxés: solu..

Régime TVA des huissiers de justice : parti..

TVA pour notaires et huissiers de justice. ..


Voitures de société: l’impôt sur l’utilisat..

TVA pour notaires et huissiers de justice: ..

La soumission à la TVA, est-elle une bonne ..


La TVA due par les notaires et huissiers de..

La TVA est due quand par le notaire/huissie..

Deduction de la TVA "historique"



Avocatsnet newsletter


Inscription

Les infos les plus récentes

M. Jean-Yves Pirlot présente l’Ordre Belge des Géomètres Experts asbl

Par J-Y Pirlot, 15 Mai 2012

Monsieur Jean-Yves Pirlot, Président de l’Ordre Belge des Géomètres-Experts asbl (Orde van Landmeters-Experten vzw), raconte la genèse de l’OBGE asbl. Au niveau belge, son but est d’améliorer la législation en contact avec les pouvoirs publics, les administrations, les conseils fédéraux, et en particulier de modifier la législation sur le géomètre-expert.

Me Boonen explique sa candidature à l'élection du bâtonnier du barreau de Bruxelles

Par A. Knops, 30 Avril 2012

Me Stéphane Boonen, candidat à l'élection du bâtonnier du barreau de Bruxelles explique sa candidature sur Avocatsnet.be.

Nouveau Codex Pharma - Tome 1

Par Anne Knops, 05 Avril 2012

Nous sommes heureux de vous annoncer que la troisième édition du Codex Pharma - Tome I, sous la coordination de Marjorie Gobert, a été publiée par les éditions Knops Publishing dans la série Mon Code.

Le Codex Pharma - Tome I - a pour ambition d’être un outil pratique en matière de réglementation de santé publique belge (médicaments). Le Codex se subdivise désormais en 2 volumes: volume 1: Santé publique en Belgique – médicaments; volume 2: Santé publique en Belgique – expérimentations humaines et matériel corporel humain. Ce Codex existe en français et en néerlandais.  


TVA: obligations et tolérances pour le notaire en tant qu’assujetti à la TVA

Please activate javascript to view our movies.

Par Guido De Wit sur 15 Janvier 2012
Contenu: Droit fiscal, Notaire

Maïtre Guido De Wit, avocat Linklaters et professeur TVA ULB, publie une série d'articles multimedia en matière de TVA pour les notaires. 

Consultez le texte intégral en cliquant ici texte de Me De Wit.

Plus d'infos en activant le lien 'TVA pour Notaires'

Tags: TVA notaires et huissiers de justice

Notre selection de Codes, à consulter sur votre iPad

Codex TVA 2011


Par: Guido De Wit

Créé le 14 Avril 2011

Droits d'enregistrement et de succession


Par: Prof. dr. Pierre Nicaise

Créé le 01 Septembre 2011



Contact Mon Code © Knops Publishing 2012